Mentions légales
Mentions légales – HMS
1. Éditeur du site
HMS Entreprise individuelle – Métallerie Serrurerie & Fabrication de produits d’entretien solides
Adresse : La Chapelle‑sur‑Furieuse, Jura (39), France
SIREN : 908 004 468
TVA intracommunautaire : FR52908004468
Contact : contact@hms-metallier-serrurier.fr
Téléphone : 0762248679
2. Hébergement
Ce site est hébergé par : Shopify Inc. 151 O’Connor Street, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada www.shopify.com
3. Objet du site
HMS fabrique en France et commercialise des outils durables à base de métaux tels que l'acier, l'inox ou le laiton, ainsi que des prestations professionnelles de métallerie-serrurerie et maintenance industrielle. Chaque création reflète une démarche artisanale exigeante, centrée sur la fonctionnalité, la sobriété et la durabilité.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site — textes, visuels, photographies, identité graphique, produits, design — constitue une œuvre protégée. Toute reproduction, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite de HMS, est strictement interdite.
5. Données personnelles
Les informations collectées sur ce site sont traitées avec soin et conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Pour comprendre la manière dont vos données sont utilisées, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.
6. Responsabilité
HMS veille à la qualité et à l’exactitude des informations publiées. Cependant, l’entreprise ne saurait être tenue responsable en cas : – d’erreur involontaire, – d’interruption temporaire du service, – ou de dommages liés à l’utilisation du site ou des services associés.
7. Conditions de vente
Les modalités de commande, de fabrication, de livraison, de retour et de remboursement sont détaillées dans nos Conditions Générales de Vente (CGV), accessibles sur le site.
8. Contact
Pour toute demande concernant les mentions légales ou le fonctionnement du site : contact@hms-metallier-serrurier.fr